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Trois ONG assignent BNP Paribas en justice pour sa participation au réchauffement climatique

par Simon Adolf
24 février 2023
Trois ONG assignent BNP Paribas en justice pour sa participation au réchauffement climatique

Les trois associations ont mis en œuvre leurs menaces ce jeudi.

C’est une première dans le secteur bancaire : Les Amis de la Terre, Oxfam et Notre affaire à tous attaquent BNP Paribas pour sa participation au réchauffement climatique. Les associations accusent notamment la banque de financer des programmes d’extraction de pétrole et de gaz.

Tout a commencé par une mise en demeure. Le 26 octobre dernier, les trois associations de défense de l’environnement, Les Amis de la Terre, Oxfam et Notre affaire à tous prévenaient BNP Paribas qu’elles allaient entamer des poursuites si la plus grosse banque européenne continuait à financer de nouveaux projets pétroliers et gaziers. Depuis ce jeudi, c’est chose faite. Les trois ONG de défense de l’environnement ont en effet assigné BNP Paribas devant le tribunal judiciaire de Paris.

🔴 Après une mise en demeure, et faute de réponse suffisante de la part de BNP, nous faisons désormais appel à la justice.

C'est la 1ère fois au monde qu'une banque passera devant le juge pour son rôle dans le chaos climatique !

Rejoignez-nous 👉 https://t.co/aeromhHpvp pic.twitter.com/St69sF76rT

— Oxfam France (@oxfamfrance) February 23, 2023

Les revendications des associations sont simples : la banque doit mettre fin à son soutien à de nouveaux projets, mais également développer une politique volontariste en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Les plaignants espèrent également un ambitieux programme de soutien des énergies renouvelables. « BNP Paribas continue de faire des nouveaux chèques en blanc aux plus grandes entreprises d’énergies fossiles sans condition de transition hors des pétrole et gaz », explique Alexandre Poidatz, responsable de plaidoyer chez Oxfam France, dans un communiqué transmis à la presse en marge de l’action.

Une première dans le secteur bancaire

Sur un site web crée pour l’occasion, les trois ONG expliquent que la banque a un empreinte carbone supérieure à celle de tout le territoire français, mais également que BNP Paribas est le premier financeur des énergies non renouvelables en Europe.  D’un point de vue juridique, les associations s’appuient sur le devoir de vigilance. Il s’agit d’une disposition présente dans le droit français depuis 2017. Elle oblige les grosses entreprises à prévenir les atteintes graves aux droits humains, aux libertés fondamentales ou bien à l’environnement lorsqu’elles en ont connaissance. Ce motif avait déjà été soulevé contre des multinationales comme Total, mais c’est la première fois qu’il l’est contre une banque.

De son côté, BNP Paribas s’est empressé de répondre aux accusations Des Amis de la Terre, d’Oxfam et Notre affaire à tous, en expliquant faire déjà d’importants efforts afin de verdir son activité. Le 24 janvier dernier, la banque avait en effet annoncé vouloir diviser par cinq son soutien aux programmes pétroliers. On devrait savoir dans quelques mois si cette défense convainc les juges…

Tags : AssociationCitoyennetéConsommationEnvironnement

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